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Les présentes Conditions Générales de Vente encadrent les achats de produits, les réservations d’ateliers et les autres expériences proposées par Broselle sur son site.
Le site broselle.com est exploité par :
Broselle
[Forme juridique]
[Nom / raison sociale complète]
[Adresse du siège social]
[Code postal] [Ville] – France
SIREN / SIRET : [à compléter]
N° TVA intracommunautaire : [à compléter]
E-mail : [adresse e-mail]
Téléphone : [numéro de téléphone]
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les conditions applicables aux ventes réalisées sur le site Broselle, notamment :
Toute commande ou réservation effectuée sur le site implique l’acceptation préalable et sans réserve des présentes CGV.
Broselle propose différents produits et expériences présentés sur le site.
Chaque fiche produit ou atelier présente les principales caractéristiques nécessaires à la décision du client, notamment le contenu, le prix, les disponibilités et, lorsque cela est applicable, la date et le lieu de l’expérience.
Les photographies et illustrations sont présentées à titre illustratif. Broselle veille à ce que les produits et expériences proposés correspondent aux descriptions publiées sur le site.
Pour les ateliers, le nombre de places peut être limité afin de garantir la qualité de l’expérience.
Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros.
Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande ou de la réservation.
Les éventuels frais supplémentaires, notamment les frais de livraison, sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
Broselle peut proposer ponctuellement des promotions, réductions ou offres spéciales. Les conditions applicables à ces offres sont précisées au moment de leur présentation.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Pour les ateliers et expériences, les réservations sont proposées dans la limite des places disponibles.
Lorsqu’un atelier est complet, il peut être indiqué comme complet ou indisponible sur le site.
En cas d’indisponibilité exceptionnelle après la commande, Broselle informera le client dans les meilleurs délais et pourra proposer une solution adaptée ou procéder au remboursement des sommes concernées.
La réservation d’un atelier s’effectue directement depuis la fiche de l’expérience concernée.
Le client sélectionne l’expérience, la date proposée et le nombre de participants avant de procéder au paiement.
La réservation est considérée comme confirmée une fois le paiement accepté et la confirmation envoyée au client.
Un e-mail de confirmation peut être envoyé avec les informations essentielles relatives à l’atelier : date, horaire, lieu, nombre de participants et informations pratiques.
Le paiement est effectué en ligne au moment de la commande ou de la réservation, selon les moyens de paiement proposés sur le site.
Le paiement peut notamment être traité par un prestataire de paiement sécurisé intégré à la boutique.
Broselle ne conserve pas directement les données complètes relatives aux cartes bancaires lorsqu’elles sont traitées par le prestataire de paiement.
La commande ou la réservation ne devient définitive qu’après confirmation du paiement.
Après validation du paiement, un e-mail de confirmation peut être envoyé à l’adresse communiquée par le client.
Le client est invité à vérifier les informations contenues dans cet e-mail et à contacter Broselle rapidement en cas d’erreur.
Les informations enregistrées par Broselle constituent, sauf preuve contraire, la preuve des transactions effectuées sur le site.
Pour les produits physiques, les modalités et délais de livraison sont indiqués sur le site ou avant la validation de la commande.
Les délais peuvent varier selon le produit, la destination, le transporteur et les circonstances indépendantes de Broselle.
Le client est invité à vérifier l’état du colis lors de sa réception et à signaler toute anomalie dans les meilleurs délais.
Les conditions spécifiques applicables aux retours et remboursements des produits sont détaillées dans la page Retours & Remboursements.
Lorsqu’un droit de rétractation est applicable, les modalités et délais prévus par la réglementation sont indiqués au client.
Certaines prestations ou activités proposées à une date ou pendant une période déterminée peuvent relever d’exceptions prévues par la réglementation. La situation doit être vérifiée selon la nature exacte de l’atelier ou de l’expérience concernée avant publication des règles définitives.
Les conditions applicables à l’annulation ou à la modification d’une réservation sont indiquées sur la fiche de l’atelier ou au moment de la réservation.
Lorsqu’une annulation est possible, les modalités de remboursement ou de report sont précisées au client.
Broselle peut être amenée à modifier exceptionnellement une date, un horaire ou un lieu pour des raisons indépendantes de sa volonté. En cas de modification importante, le client sera informé et une solution appropriée lui sera proposée.
Si Broselle doit exceptionnellement annuler un atelier, les clients ayant effectué une réservation seront informés dans les meilleurs délais.
Selon les circonstances, Broselle pourra proposer :
Les prestations destinées aux entreprises, EVJF, cousinades, événements privés ou autres groupes peuvent faire l’objet d’un devis personnalisé.
Le devis précise notamment le contenu de la prestation, le nombre de participants, la date, le lieu, le prix et les éventuelles conditions particulières.
La prestation devient définitive après acceptation du devis et, lorsque cela est prévu, versement de l’acompte ou paiement demandé.
Lorsqu’une carte cadeau est proposée, ses conditions d’utilisation, son montant, sa durée de validité et ses éventuelles restrictions sont indiqués au moment de l’achat.
La carte cadeau ne peut être utilisée que selon les conditions indiquées lors de sa délivrance.
Lorsque l’offre Cercle Broselle est disponible, les conditions spécifiques de l’abonnement, notamment sa durée, son prix, les ateliers inclus, les avantages et les conditions de renouvellement, sont présentées sur la page dédiée avant souscription.
Le cahier des charges prévoit notamment une formule annuelle comprenant 10 ateliers et une box de Noël, avec une remise de 5 %, soit 665 € au lieu de 700 €.
Les modalités définitives de résiliation, renouvellement et remboursement devront être adaptées à la formule réellement commercialisée.
Certains produits proposés par Broselle peuvent être destinés à la consommation, notamment les infusions et le miel.
Les informations relatives aux produits, notamment leur composition, leurs ingrédients, leurs éventuels allergènes et leurs conditions de conservation, doivent être consultées sur leur fiche produit et leur étiquetage.
Broselle s’engage à fournir les produits et expériences conformément aux informations présentées sur le site.
Broselle ne peut être tenue responsable d’un retard ou d’une inexécution résultant d’un événement indépendant de sa volonté ou relevant d’un cas de force majeure.
Pour les ateliers, le participant est invité à respecter les consignes communiquées par Broselle et les intervenants pendant toute la durée de l’expérience.
Les contenus présents sur le site Broselle, notamment les textes, photographies, vidéos, graphismes, illustrations, logos et éléments de design, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée, totale ou partielle, est interdite.
Les données personnelles collectées lors des commandes, réservations ou échanges avec Broselle sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
Cette politique précise notamment les finalités des traitements, leurs bases juridiques, les destinataires des données, les durées de conservation et les droits des utilisateurs.
Consulter notre Politique de confidentialité
Pour toute question ou réclamation concernant une commande, une réservation ou une expérience, le client est invité à contacter Broselle en priorité :
E-mail : [adresse e-mail]
Téléphone : [numéro]
Broselle s’efforcera de rechercher une solution amiable à toute difficulté rencontrée.
Conformément aux règles applicables, les coordonnées du médiateur de la consommation dont relève le professionnel doivent être communiquées au consommateur.
Médiateur de la consommation : [Nom du médiateur]
Adresse : [Adresse]
Site internet : [URL]
Ces informations doivent être complétées par Broselle avant la mise en ligne des CGV.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, le consommateur bénéficie des dispositions impératives qui lui sont applicables en vertu de la législation en vigueur.
Broselle peut être amenée à modifier les présentes Conditions Générales de Vente afin de tenir compte de l’évolution de ses services, de son site ou de la réglementation applicable.
Les CGV applicables sont celles acceptées par le client au moment de sa commande ou de sa réservation.
Pour toute question concernant les présentes CGV :
Broselle
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[Code postal] [Ville] – France
E-mail : [adresse e-mail]
Téléphone : [numéro]
Dernière mise à jour : 15 août 2026
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